Elections de la CIPAV en 2014 : votez ! | FNAE
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Elections de la CIPAV en 2014 : votez !


Sommaire

Les élections du conseil d'administration de la Cipav ont lieu en 2014 : vous pouvez voter jusqu'au 4 décembre

Le mode de scrutin est un scrutin majoritaire à un tour. Chaque électeur choisit dans son collège autant de candidats qu’il y a de postes à pourvoir dans le collège. Le conseil est renouvelé par moitié tous les trois ans.

Le Conseil d’administration de la CIPAV est composé de 26 membres titulaires, assistés d’un nombre égal de suppléants, élus pour 6 ans et répartis au sein des groupes suivants :

1er groupe : aménagement de l’espace, du bâti et du cadre de vie,
2ème groupe : professions de conseil,
3ème groupe : interprofessionnel,
4ème groupe : prestataires (retraités et bénéficiaires d’une pension d’invalidité…).

Le nombre de postes à pourvoir en 2014 est le suivant :

1er groupe : 6 administrateurs titulaires et 6 administrateurs suppléants ;
2ème groupe : 3 administrateurs titulaires et 3 administrateurs suppléants ;
3ème groupe : 3 administrateurs titulaires et 3 administrateurs suppléants ;
4ème groupe : 1 administrateur titulaire et 1 administrateur suppléant ;

Si vous remplissez les conditions pour pouvoir voter, vous devriez recevoir le matériel de vote par courrier postal. Pour être électeur dans le collège des cotisants, vous devez être actif, non retraité, et à jour de vos cotisations CIPAV. Pour être électeur dans le collège des prestataires, vous devez être bénéficiaire, au 1er janvier 2014, d’une pension de retraite de base, complémentaire ou invalidité-décès. Les prestataires au 1er janvier 2014 qui sont toujours en activité font partie du collège des prestataires.

Le vote est exclusivement effectué par correspondance.

Les bulletins de vote peuvent être renvoyés jusqu’au 4 décembre 2014 à minuit à la boîte postale ouverte à cet effet. Le dépouillement des votes est électronique.

Le dépouillement du scrutin aura lieu le 11 décembre 2014 à partir de 9 heures, au siège de la C.I.P.A.V., 9, rue de Vienne, Paris (8e) sous le contrôle d’un Huissier de Justice. Le dépouillement est public.

La Fnae donnera dans quelques jours la listes des personnes pour lequelles elle appelle à voter.

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